SASU (Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle) : le statut des solopreneur

La finance islamique connaît un essor considérable à l’échelle mondiale, attirant l’attention non seulement des pays musulmans, mais aussi des places financières internationales. Cependant, ce développement rapide s’accompagne de questions cruciales concernant la nature de cette finance : sur quoi se fonde-t-elle réellement ? Est-elle véritablement islamique dans ses principes et ses pratiques, ou s’agit-il simplement d’une adaptation superficielle aux marchés modernes ? Ces interrogations sont d’autant plus pertinentes que la finance islamique repose sur un enjeu de confiance essentiel pour les millions de musulmans qui cherchent à concilier leurs obligations religieuses avec leurs besoins financiers. Cet article propose d’explorer les fondements de la finance islamique, en examinant ses sources juridiques et éthiques, ainsi que son application contemporaine, afin de mieux comprendre sur quoi se base cette finance et de répondre à la question de sa conformité à l’islam. Sources de l’islam et financeI. Comprendre les sources de la finance islamiqueToute discipline connaît des règlementations et limitations venant encadrer sa pratique. La finance conventionnelle, émancipée de toutes normes religieuses et morales depuis l’avènement de la pensée économique moderne, a construit ses propres normes. Le régulateur tâtonne, propose et tente de concilier intérêts financier des entreprises et stabilité financière pour l’économie dans son ensemble. La finance islamique se réclame quant à elle d’un héritage moral, celui de l’islam. Ce que nous appelons familièrement finance islamique est en réalité une finance conforme à la morale islamique et non pas forcément une finance répondant à l’idéal de l’islam. La nuance semble fine mais elle est pourtant essentielle. Une opération considérée comme neutre (moubah) ou même comme détestable (makrouh) peut être pratiquée par une institution financière islamique. Beaucoup parlent aujourd’hui de passer d’une finance halal (licite) à une finance tayyeb (bonne). Toujours est il que les principes moraux encadrant les pratiques financières de cette finance alternative trouvent leur source dans l’islam. Partons à la découverte de ces différentes sources. 1) On parle de Shariah Compliance, qu’est-ce que c’est ?La shariah compliance fait référence à la conformité des pratiques financières aux principes de la shariah, la loi islamique. Dans le cadre de la finance islamique, cela signifie que toutes les transactions, produits et contrats financiers doivent être alignés avec les enseignements islamiques, qui visent à assurer la justice, l’équité et le bien-être général de la société. Au cœur de cette conformité se trouvent les Maqasid al-Shariah, ou objectifs de la shariah, qui guident l’application des règles islamiques dans tous les aspects de la vie, y compris l’économie. Ces objectifs ont été définis classiquement par le théologien Al-Ghazali, qui a identifié cinq éléments essentiels à préserver : la vie (hifz al-nafs), la religion (hifz al-din), l’intellect (hifz al-aql), la lignée (hifz al-nasl), et les biens (hifz al-mal). Ces cinq objectifs fondamentaux visent à garantir un ordre social harmonieux, où les droits et les devoirs de chacun sont respectés, et où les ressources sont gérées de manière équitable. Face aux défis contemporains, certains savants modernes, tels que Jasser Auda, ont proposé d’élargir ces Maqasid pour inclure un sixième objectif : la préservation de l’environnement. Selon cette vision, la protection de l’environnement est cruciale non seulement pour la survie humaine, mais aussi pour honorer les principes islamiques de respect et de préservation de la création divine. 2) Usul al-Fiqh : Les Sources Les Usul al-Fiqh, ou fondements de la jurisprudence islamique, constituent le cadre théorique qui guide l’interprétation et l’application des règles de la shariah. Ces fondements sont essentiels pour comprendre comment les principes islamiques, y compris ceux qui sous-tendent la finance islamique, sont dérivés des sources scripturaires et appliqués dans la vie quotidienne. Les usul al-fiqh reposent principalement sur quatre sources de droit : Le Coran : Le texte sacré de l’islam est la première et la plus importante des sources. Il contient des injonctions claires concernant l’économie, telles que l’interdiction de l’usure (riba), l’obligation de la justice, et la promotion de l’équité dans les transactions.La Sunna : Les enseignements et pratiques du Prophète Muhammad ﷺ, tels que consignés dans les hadiths, servent de guide complémentaire au Coran. La Sunna clarifie et détaille les principes coraniques, offrant des exemples pratiques de leur mise en œuvre, notamment dans les domaines commerciaux et financiers.Le Consensus (ijma’) : Le consensus des savants musulmans sur des questions juridiques ou pratiques est une source secondaire importante qui confère autorité et légitimité aux interprétations de la charia, en particulier lorsque des nouvelles situations se présentent.Le Raisonnement Analogique (qiyas) : Cette méthode permet d’étendre les principes établis à des situations nouvelles en utilisant l’analogie, afin de répondre aux besoins évolutifs des sociétés musulmanes. Le qiyas est particulièrement pertinent dans le contexte de la finance islamique moderne, où de nouvelles pratiques et produits financiers doivent être évalués à la lumière des principes de l’islam.En plus de ces sources principales, il existe d’autres sources secondaires qui varient en fonction des écoles juridiques (madhahib). Par exemple, certaines écoles, comme l’école Malikite, accordent une importance particulière à la pratique des habitants de Médine, tandis que d’autres, comme l’école Hanbalite, sont plus réticentes à utiliser des méthodes comme le raisonnement personnel (istihsan). Certaines écoles utilisent également le principe de maslaha (l’intérêt général) pour légiférer dans des domaines où les sources primaires ne fournissent pas de directives explicites. Cette diversité dans l’utilisation des sources secondaires reflète les différentes approches juridiques au sein de l’islam et explique les divergences d’opinions qui peuvent exister en matière de finance islamique. Ces sources, qu’elles soient primaires ou secondaires, permettent non seulement d’appliquer les principes de l’islam aux situations contemporaines, mais aussi d’adapter la loi islamique à un contexte en constante évolution. Elles offrent un cadre pour le développement de produits financiers conformes à la shariah, garantissant que les pratiques de la finance islamique restent fidèles aux valeurs fondamentales de l’islam tout en répondant aux besoins économiques modernes. II. Une Finance Moderne Basée sur des Principes du VIIe Siècle La finance islamique, bien qu’ancrée dans des principes qui remontent au VIIe siècle, a émergé comme une force contemporaine influente dans le monde financier global.

Le monde moderne est confronté à des défis sans précédent. Les inégalités économiques continuent de se creuser, non seulement entre les pays, mais aussi au sein même des nations. La faim, continue de tourmenter 700 millions de personnes à travers le globe. Parallèlement, la montée de l’individualisme et la crise environnementale mettent en péril non seulement l’équilibre social, mais aussi l’avenir de notre planète. Face à ces crises multiples, beaucoup se tournent vers des alternatives, à la recherche de systèmes économiques et sociaux plus justes et durables. L’éclosion de la finance éthique, l’intérêt renouvelé pour le marxisme, ou encore les appels à un développement plus durable témoignent de cette quête d’un nouveau modèle. Mais parmi toutes ces propositions, une vision millénaire pourrait-elle offrir des solutions aux maux de notre temps ? Et si la réponse se trouvait dans les principes de l’islam ? Religion aux multiples facettes, l’islam a, au fil des siècles, apporté une contribution significative à l’humanité, non seulement sur le plan spirituel, mais aussi dans les domaines des sciences, de la pensée et de l’organisation sociale et économique. Cet article explore ces contributions historiques et se penche sur la pertinence de la proposition islamique pour répondre aux défis contemporains, notamment en matière économique. Peut-on envisager l’islam comme une alternative viable pour construire un monde plus juste, solidaire et durable ? C’est la question à laquelle nous tenterons de répondre. Dollars, symboles de la finance moderneI. Apports Historiques de l’Islam à l’Humanité L’islam, depuis sa révélation au VIIe siècle, a profondément marqué l’histoire de l’humanité, non seulement par son message spirituel, mais aussi par ses contributions aux divers champs du savoir et de la pensée. Au-delà de sa dimension religieuse, l’islam a joué un rôle central dans le développement des sciences, de la philosophie, et de l’éthique, influençant des civilisations entières et laissant un héritage durable qui continue de résonner aujourd’hui. Cette religion a apporté une vision du monde basée sur l’unicité de Dieu (Tawhid), structurant une éthique universelle qui a servi de fondement à la création d’une société juste et équilibrée. 1) Le Dogme : L’unicité de Dieu et l’Éthique L’islam repose sur le concept fondamental du Tawhid, l’unicité de Dieu, qui constitue le cœur de sa théologie et de sa vision du monde. Ce principe ne se limite pas à une simple croyance religieuse, mais établit une relation directe et ininterrompue entre l’homme et le Créateur, libérant ainsi l’humanité des superstitions et des médiations idolâtres. En réaffirmant ce monothéisme pur, l’islam a restauré une vision rationnelle et sacrée de la divinité, redonnant à l’homme son lien authentique avec Dieu. Cette citation du poète romantique français Lamartine exprime mieux que toute autre la révolution spirituelle apportée par l’islam à l’humanité : “Jamais un homme [Mohammed ﷺ] ne se proposa, volontairement ou involontairement, un but plus sublime, puisque ce but était surhumain : Saper les superstitions interposées entre la créature et le Créateur, rendre Dieu à l’homme et l’homme à Dieu, restaurer l’idée rationnelle et sainte de la divinité dans ce chaos de dieux matériels et défigurés de l’idolâtrie… […] Si la grandeur du dessein, la petitesse des moyens, l’immensité du résultat sont les trois mesures du génie de l’homme, qui osera comparer humainement un grand homme de l’histoire moderne à Mahomet ? […] Philosophe, orateur, apôtre, législateur, guerrier, conquérant d’idées, restaurateur de dogmes rationnels, d’un culte sans images, fondateur de vingt empires terrestres et d’un empire spirituel, voilà Mahomet. À toutes les échelles où l’on mesure la grandeur humaine, quel homme fut plus grand ?”.Ce dogme du monothéisme pur est la base sur laquelle s’appuient les différents apports de l’islam à l’humanité. 2) Les Sciences : Une Révolution du Savoir L’âge d’or islamique, s’étendant du VIIIe au XIIIe siècle, a marqué une période de floraison intellectuelle sans précédent, où l’islam a joué un rôle central dans la préservation et l’expansion des connaissances scientifiques. Cette soif de savoir, profondément ancrée dans la culture islamique, était partagée à tous les niveaux de la société : elle était portée par les peuples, inspirée par les élites religieuses, et activement soutenue et encouragée par les pouvoirs en place, notamment les califes et les dirigeants. Ces derniers ont créé des centres de savoir, tels que la Maison de la Sagesse à Bagdad, où les érudits de diverses origines pouvaient travailler ensemble pour traduire, commenter, et développer les savoirs hérités des civilisations grecque, persane, et indienne. Les contributions des savants musulmans dans divers domaines sont immenses. En mathématiques, Al-Khawarizmi est souvent considéré comme le père de l’algèbre, grâce à son ouvrage Kitab al-Jabr wa-l-Muqabala, qui a introduit des concepts fondamentaux encore enseignés aujourd’hui. Dans le domaine de l’astronomie, des figures comme Al-Biruni et Al-Battani ont apporté des avancées décisives en calculant avec précision les mouvements des corps célestes et en développant des outils et méthodes qui influenceraient plus tard les astronomes européens. En médecine, Avicenne (Ibn Sina) a compilé et systématisé les connaissances médicales de son temps dans son célèbre “Canon de la médecine”, une œuvre de référence pendant plusieurs siècles en Europe et dans le monde islamique. Cette œuvre intègre les savoirs grecs, persans, et indiens, tout en y apportant des observations et des innovations originales. La contribution d’Ibn al-Haytham en physique et en optique, avec son Kitab al-Manazir, a posé les bases de la science moderne de la lumière, tandis que Jabir Ibn Hayyan a jeté les fondements de la chimie moderne avec ses travaux sur la distillation et d’autres procédés chimiques. 3) La Pensée : Un Foisonnement Intellectuel et Philosophique L’islam n’a pas seulement apporté des contributions religieuses et scientifiques, mais a également été le berceau d’un riche foisonnement intellectuel et philosophique. Dès les premiers siècles de la civilisation islamique, une diversité de courants de pensée a émergé, souvent en désaccord, mais toujours unis par une quête de compréhension profonde du monde et de la société. Par exemple, Al-Ghazali, l’un des penseurs les plus influents, a réconcilié la foi islamique avec raison, en intégrant et en critiquant des éléments

Introduction Dans l’histoire de l’islam, Bayt Al Mal, littéralement “Maison des Biens” ou “Trésor public”, a joué un rôle central dans l’organisation économique des premiers États musulmans. Cette institution était chargée de la gestion des finances publiques, de la redistribution des richesses et du soutien aux plus démunis, reflétant ainsi les principes de justice sociale chers à l’islam. Cependant, peu connaissent réellement son fonctionnement, son évolution, et son impact sur la société. Cet article explore les origines, les fonctions et l’évolution de Bayt Al Mal, en mettant en lumière son importance historique et ses répercussions sur les pratiques économiques dans les sociétés musulmanes. I. Origine et Évolution de Bayt Al Mal Bayt Al Mal a été officiellement établi sous le califat d’Omar ibn al-Khattab, le deuxième calife de l’islam, qui a régné de 634 à 644 après J.-C. La création de cette institution répondait à un besoin urgent de centraliser la gestion des finances publiques dans un État islamique en pleine expansion. L’expansion rapide de l’État islamique sous les califes a entraîné une augmentation significative des revenus de l’État, provenant des conquêtes, des impôts, et des tributs. Pour gérer ces ressources de manière efficace et équitable, Omar ibn Al Khattab a institué Bayt Al Mal comme un trésor public central. Cette décision a permis de rationaliser la collecte et la distribution des fonds, en assurant que les besoins de la communauté musulmane soient correctement satisfaits. Les principales sources de revenus de Bayt Al Mal comprenaient : – La Zakat : Un impôt religieux obligatoire collecté auprès des musulmans pour être redistribué aux plus démunis. – Le Kharaj : Un impôt foncier prélevé sur les terres conquises, particulièrement celles détenues par des non-musulmans. – La Jizya : Un impôt payé par les non-musulmans résidant sous la protection de l’État islamique (montant souvent inférieur à la zakat et dont beaucoup étaient exemptés). – Les butins de guerre : Les richesses prises lors des conquêtes militaires. – Les revenus des terres publiques : Terres appartenant à l’État et dont les revenus étaient utilisés pour le bien commun. Bayt Al Mal avait pour mission de centraliser ces revenus et de les redistribuer équitablement, selon les principes de justice sociale de l’islam. Mais cette institution doit impérativement être gérée avec justice et transparence. Un travail important doit être fait dans les pays musulmans pour lutter contre la corruption. Il est rapporté à propos d’Omar Ibn Al Khattab le récit suivant mettant en avant sa probité : “Ibn Sa’d a rapporté qu’al-Bara’ ibn Macrur a dit qu’un jour, « Omar sortit et se rendit jusqu’au minbar (chair de la mosquée) alors qu’il souffrait d’une maladie. Les bonnes qualités du miel lui furent mentionnées, et il y avait un récipient (fait de peau de chèvre) de miel dans le Bayt al-Mal (trésor public). Il dit : ‘Si vous me donnez la permission, je le prendrai, mais si ce n’est pas le cas, alors il m’est haram (interdit) de le prendre.’ Ils lui donnèrent la permission.” Source : L’histoire des Califes de l’imam Jalal ad Din as Suyuti Bayt Al Mal n’était pas simplement un coffre-fort de l’État ; il jouait un rôle actif dans le développement économique et social de la communauté musulmane. Bayt Al Mal était responsable de la collecte, de la gestion, et de la redistribution des fonds publics. Cela incluait le financement des infrastructures publiques, telles que les routes, les systèmes d’irrigation, et les mosquées, ainsi que le paiement des fonctionnaires et des soldats. Les fonds étaient également utilisés pour financer des projets sociaux, tels que l’aide aux orphelins et aux veuves. L’une des missions principales de Bayt Al Mal était de redistribuer les richesses pour réduire les inégalités sociales. Les bénéficiaires des fonds incluaient les pauvres, les indigents, et ceux qui se trouvaient dans des situations de détresse économique. Comme le Coran le mentionne : إِنَّمَا ٱلصَّدَقَـٰتُ لِلْفُقَرَآءِ وَٱلْمَسَـٰكِينِ وَٱلْعَـٰمِلِينَ عَلَيْهَا وَٱلْمُؤَلَّفَةِ قُلُوبُهُمْ وَفِى ٱلرِّقَابِ وَٱلْغَـٰرِمِينَ وَفِى سَبِيلِ ٱللَّهِ وَٱبْنِ ٱلسَّبِيلِ ۖ فَرِيضَةًۭ مِّنَ ٱللَّهِ ۗ وَٱللَّهُ عَلِيمٌ حَكِيمٌۭ « L’aumône est réservée aux pauvres, aux nécessiteux, à ceux chargés de la collecter, à ceux dont les cœurs sont à gagner, à l’affranchissement des esclaves et au rachat des captifs, aux musulmans incapables de rembourser leurs dettes, à ceux qui luttent pour la cause d’Allah et aux voyageurs démunis. Voilà ce qu’Allah, Omniscient et infiniment Sage, vous impose. » Sourate 9 Verset 60 Bayt Al Mal finançait des projets d’infrastructure et de développement, contribuant ainsi à la croissance économique de l’État islamique. Les routes, les systèmes d’irrigation, et d’autres infrastructures publiques étaient essentiels pour soutenir le commerce et l’agriculture, renforçant ainsi l’économie globale de la communauté. II. Bayt Al Mal et son Impact sur la Société Islamique Bayt Al Mal n’était pas simplement un outil financier, mais aussi un instrument de justice sociale. En redistribuant les richesses collectées, Bayt Al Mal jouait un rôle clé dans la lutte contre la pauvreté et la marginalisation. En assurant que les richesses ne soient pas concentrées entre les mains d’une minorité, Bayt Al Mal contribuait à l’équité sociale et à la stabilité de la communauté. Les principes de la charia, qui exigent la justice et l’équité, étaient ainsi appliqués de manière concrète dans la gestion des finances publiques. Bayt Al Mal avait pour mission de soutenir financièrement les plus vulnérables de la société, y compris les orphelins, les veuves, les personnes handicapées, et les voyageurs en détresse. Ce soutien renforçait la solidarité sociale et la cohésion au sein des communautés islamiques, en veillant à ce que personne ne soit laissé pour compte. ‏ السَّاعِي عَلَى الأَرْمَلَةِ وَالْمِسْكِينِ كَالْمُجَاهِدِ فِي سَبِيلِ اللَّهِ، أَوْ كَالَّذِي يَصُومُ النَّهَارَ وَيَقُومُ اللَّيْلَ ‏ Le Prophète ﷺ a dit : “Celui qui prend soin et travaille pour une veuve et une personne pauvre est comme un guerrier combattant dans le sentier d’Allah, ou comme une personne qui jeûne durant la journée et prie toute la nuit.” Rapporté par Al Bukhari (6006) Comme toute institution, Bayt Al Mal a connu des phases